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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROFORME
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ciwii.net
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ciwii.net
MICROFORME, SARL

Numéro de dépôt :
3878232
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
ciwii.net de MICROFORME

Présentation de la marque ciwii.net

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROFORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ciwii.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROFORME domicilié(e) 3 A Rue Saint Louis - 97413 - CILAOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 944 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROFORME, Mme MANCIET Marie Pierre domicilié(e) 3 A Rue Saint Louis - 97413 - CILAOS - France.

La marque ciwii.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ciwii.net est expirée depuis le 1 décembre 2021.

MICROFORME a également déposé les autres marques suivantes : SCM Dentaire 974


MICROFORME, SARL - 3 A Rue Saint Louis - 97413 - CILAOS - France - SIREN 437944994


MICROFORME, Mme MANCIET Marie Pierre - 3 A Rue Saint Louis - 97413 - CILAOS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.